Fils et aiguilles
Rechercher
 
 

Résultats par :
 


Rechercher Recherche avancée

Mots-clés

Derniers sujets
» créations de calis
Dim 29 Mai - 17:56 par stecath

» je me présente
Mar 24 Mai - 9:56 par juju

» Custo d'un basic
Lun 9 Mai - 19:29 par Coeur-en-porcelaine

» Galerie de Mirabelle
Mer 13 Avr - 12:39 par Mirabelle

» petit pull terminé
Dim 6 Mar - 17:19 par Mirabelle

» Cosplay infirmière Joelle
Dim 6 Mar - 17:17 par Mirabelle

» mes réalisations
Mer 17 Fév - 20:35 par Hadjira

» mes encours au tricot
Dim 7 Fév - 17:23 par Coeur-en-porcelaine

» Motivation des projets qui s'éternisent
Dim 24 Jan - 19:55 par Hadjira

Partenaires

créer un forum

      


Législation

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Législation

Message par Invité le Mar 1 Oct - 22:35

Bonjour,

je poste ici ma question parce que je ne sais pas trop où la poster.

Voilà, Je suis sur un projet de création d'un petit atelier de couture.

En ce moment, je reproduis  à l'identique des modèles , enfin presque,seuls,les couleurs et les tissus varient, à partir de patrons tirés d'un livre.

Dans mon projet, à cours terme, j'envisage un peu pour m'amuser et pour faire une petite animation dans mon village, de solliciter les enfants de l'école et leurs parents  et de monter un petit spectacle de défilé de mode.
J'offrirai aux enfants participants les vêtements que j'aurai fabriqué et qu'is porteront le jour du défilé..
Il ne sera alors pas question d'argent.

Mais  suite à ce défilé, j'espère avoir des retombées positives, me faire connaitre et pouvoir envisager de vendre les modèles que j'aurai fabriqué.

Ma question est d'ordre juridique:

Je fais des vêtements dont je trouve les patrons sur un livre de Ivanne Soufflet " Grains de couture pour enfants".
Pour le moment, je les reproduis à l'identique, sauf couleurs et tissus et quelques adaptations. Mais mon inspiration vient de cette créatrice.
Est-ce que j'ai le droit de vendre des modèles de couture dont les patrons ont été créer par quelqu'un d'autre, mais aussi publié pour qu'on puisse les reproduire.

Sur la deuxième page du livre, il est bien spécifié que toute reproduction ou représentation par quelque procédé que ce soit, de cet ouvrage, sans l'autorisation de l'auteur est illicite

Est -ce que ce passage ne concerne que la reproduction (photocopie) du livre ou est ce qu'il concerne aussi la fabrication du vêtement  lui même.........

Existe-t-il une différence avec ce livre que j'ai acheté ( j'ai une facture) et l’achat de patron Burda,par exemple. Est-ce-que je peux vendre un vêtement fabriqué à partir d'un modèle de patron du livre et d'un patron burda
.
Voilà, je ne voudrais pas être hors la loi et être embarquée dans des procès sans fin.

Je vous remercie pour vos réponses. Cordialement
Syllou

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation

Message par Nelly le Mer 2 Oct - 6:45

bonjour Sylou
effectivement tu as raison de te poser des questions car il est strictement interdit de vendre des vêtements créé à partir de patron d'autres personnes, que ce soit Burda, citronille, ou n'importe quel patron.
Par contre si tu ne t'inspire que de Ivanne Soufflet, peut être peux tu la contacter et voir avec elle si elle te donne une autorisation qui sait...

_________________
Nelly 4enfants de 11ans, 8ans, 5ans et bientôt 4ans
Ma boutique
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image][url=%0A%0A%0A%0Aboutique sur facebook%0A<a]
boutique sur facebook
[/url][Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
avatar
Nelly
Bavarde incorrigible.

Messages : 3200
Date d'inscription : 13/10/2012
Age : 41
Localisation : Pays basque

http://fils-et-aiguilles.forumactif.org

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation

Message par misslyse le Mer 2 Oct - 7:30

oui je pense comme Nelly, contacte là!! en plus si elle est sympa , ca lui ferra plaisir ton projet de défilé!!

_________________
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
avatar
misslyse
Je commence mon ouvrage
Je commence mon ouvrage

Messages : 670
Date d'inscription : 16/10/2012
Localisation : Bourgogne

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation

Message par Invité le Mer 2 Oct - 7:49

Bonjour Nelly et Misslyse
Je me doutais bien de la réponse.

Donc  une personne me demande de lui faire un modèle d'après un patron.
Je ne peux pas le faire?

Tous les patrons sont pour l'usage privé?

Ce qui veut dire qu'il faut que j'évolue vers la conception. 
Et là est un autre travail.

Merci pour vos réponses. Je vais effectivement contacter Ivanne Soufflet.

Invité
Invité


Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut

- Sujets similaires

 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum