Législation

Bonjour,

je poste ici ma question parce que je ne sais pas trop où la poster.

Voilà, Je suis sur un projet de création d'un petit atelier de couture.

En ce moment, je reproduis  à l'identique des modèles , enfin presque,seuls,les couleurs et les tissus varient, à partir de patrons tirés d'un livre.

Dans mon projet, à cours terme, j'envisage un peu pour m'amuser et pour faire une petite animation dans mon village, de solliciter les enfants de l'école et leurs parents  et de monter un petit spectacle de défilé de mode.
J'offrirai aux enfants participants les vêtements que j'aurai fabriqué et qu'is porteront le jour du défilé..
Il ne sera alors pas question d'argent.

Mais  suite à ce défilé, j'espère avoir des retombées positives, me faire connaitre et pouvoir envisager de vendre les modèles que j'aurai fabriqué.

Ma question est d'ordre juridique:

Je fais des vêtements dont je trouve les patrons sur un livre de Ivanne Soufflet " Grains de couture pour enfants".
Pour le moment, je les reproduis à l'identique, sauf couleurs et tissus et quelques adaptations. Mais mon inspiration vient de cette créatrice.
Est-ce que j'ai le droit de vendre des modèles de couture dont les patrons ont été créer par quelqu'un d'autre, mais aussi publié pour qu'on puisse les reproduire.

Sur la deuxième page du livre, il est bien spécifié que toute reproduction ou représentation par quelque procédé que ce soit, de cet ouvrage, sans l'autorisation de l'auteur est illicite

Est -ce que ce passage ne concerne que la reproduction (photocopie) du livre ou est ce qu'il concerne aussi la fabrication du vêtement  lui même.........

Existe-t-il une différence avec ce livre que j'ai acheté ( j'ai une facture) et l’achat de patron Burda,par exemple. Est-ce-que je peux vendre un vêtement fabriqué à partir d'un modèle de patron du livre et d'un patron burda
.
Voilà, je ne voudrais pas être hors la loi et être embarquée dans des procès sans fin.

Je vous remercie pour vos réponses. Cordialement
Syllou

bonjour Sylou
effectivement tu as raison de te poser des questions car il est strictement interdit de vendre des vêtements créé à partir de patron d'autres personnes, que ce soit Burda, citronille, ou n'importe quel patron.
Par contre si tu ne t'inspire que de Ivanne Soufflet, peut être peux tu la contacter et voir avec elle si elle te donne une autorisation qui sait...

oui je pense comme Nelly, contacte là!! en plus si elle est sympa , ca lui ferra plaisir ton projet de défilé!!

Bonjour Nelly et Misslyse
Je me doutais bien de la réponse.

Donc  une personne me demande de lui faire un modèle d'après un patron.
Je ne peux pas le faire?

Tous les patrons sont pour l'usage privé?

Ce qui veut dire qu'il faut que j'évolue vers la conception. 
Et là est un autre travail.

Merci pour vos réponses. Je vais effectivement contacter Ivanne Soufflet.